Apurement wiki
Webl'apurement comptable prévu à l'article 51, en ce qui concerne les mesures à prendre en vue de l'adoption de la décision et de sa mise en œuvre, y compris les échanges d'informations entre la Commission et les États membres et les délais à respecter; WebWiki è un'applicazione web che permette la creazione, la modifica e l'illustrazione collaborativa di pagine all'interno di un sito web. È quindi un software collaborativo che in …
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WebLIQUIDATION : Apurement du passif; remboursement du capital non amorti; sur l'excédent ; 10 % au Conseil, le solde aux actions. Service Financier: SERVICE FINANCIER : Paiement des coupons î Société Générale, B.N.Ç.I., Crédit Industriel de Normandie, Crédit du Nord. Service des Titres : Siège social. Inscription (cotation) WebContextual translation of "apurement douane" into English. Human translations with examples: customs, clearing, clearances, final clearance, bill of discharge.
WebÀ cela s'ajoute le plan d' apurement des dettes fiscales et sociales pour un montant 18,4 millions. To this is added the tax and social security debt settlement plan amounting to EUR 18,4 million.: La Commission émet alors des doutes quant au respect du principe du créancier privé en économie de marché par le plan d' apurement des dettes fiscales et … WebApurement: scopri traduzione e significato del termine su Dizionario di Francese del Corriere.it
Webdécompte d'apurement. bill of discharge. Last Update: 2014-11-15. Usage Frequency: 12. Quality: Reference: IATE. contrôles effectués après l’apurement du régime douanier pour les marchandises: …. checks after discharge of the customs procedure for the goods: …. Last Update: 2014-11-21. WebAprès apurement de toutes les dettes et frais de la liquidation, l'actif net éventuel sera utilisé pour des projets sans but lucratif d'intérêt général en faveur des artistes-interprètes. giart.org. giart.org.
Webapurement s.m. ( Econ) revisione f. contabile, verifica f. Le parole più cercate aprioriste à-propos apside apte aptère aptéryx aptitude apuan Apulée apuré apurement apurer …
Web2 apr 2024 · apurer (“to balance an account”) + -ment Pronunciation [ edit] Noun [ edit] apurement m ( plural apurements ) ( finance) balancing (of an account) Further reading [ … korumburra cricket clubWebL’apurement prendra fin vers 1900 avant de redevenir une priorité nationale en août 1914. fr.wikipedia.org C’est la nécessité de contrôler cet apurement qui fournit le prétexte aux … manitoba td1 formWebApurement de dettes de certains agents économiques. Clearing of debts of economic subjects. Les autorités polonaises ont présenté des éléments de preuve confirmant l' … manitoba teacher certification unitWebUtilisez le dictionnaire Italien-Français de Reverso pour traduire conclusionali et beaucoup d’autres mots. Vous pouvez compléter la traduction de conclusionali proposée par le dictionnaire Collins Italien-Français en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans la traduction des mots et des expressions : Wikipedia, Lexilogos, Oxford, Cambridge, … korumburra golf courseWebFin ou apurement d'un régime 1. Discharge of a special procedure 1. L'autorisation précise le délai d'apurement. The authorisation shall specify the period for discharge. … manitoba supportive housingWebSinonimi e antonimi di apurement et traduzioni di apurement verso 25 lingue. Cookie educalingo vengono utilizzati per personalizzare gli annunci e ottenere statistiche di traffico web. Inoltre forniamo informazioni sul modo in cui utilizzi il nostro sito alle agenzie pubblicitarie, agli istituti che eseguono analisi dei dati web e ai social media nostri partner. korumburra cemetery searchWebLe principe d'apurement des comptes et de corrections financières est posé et généralisé. È stabilito ed esteso il principio della liquidazione dei conti e delle correzioni finanziarie. La procédure d'apurement des comptes a été instituée pour la première fois en 1970. manitoba td1 form 2022